Œuvre originale
Oeuvre relativement nouvelle par rapport aux œuvres préexistantes du même genre (PY Gautier)
9 janvier 2003
Copyright & Droit d’auteur
par Véronique Tharreau
9 janvier 2003
COPYRIGHT & DROIT D’AUTEUR
par Véronique Tharreau
2 février 2005
COPYRIGHT et DROIT D’AUTEUR
par Delphine Valleteau de Moulliac, Camille Marcq
23 juillet 2005
DROIT ET ARCHITECTURE
l’architecte, un auteur pas comme les autres...
par Julien Ropiquet
11 octobre 2005
EDITOS
1957 - 1970 : neptune en scorpion
par Anne Pigeon-Bormans
19 mars 2006
DROITS D’AUTEUR
La fragrance peut être considérée comme une oeuvre protégeable au titre du droit d’auteur
par Avocats-Publishing
7 juillet 2006
Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
par Koumba Koné
22 août 2006
Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
Cour de Cassation 1ère chambre civile du 13 juin 2006
par Anne Pigeon-Bormans
5 mars 2007
Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
Cour de cassation première chambre civile du 30 janvier 2007
par Anne Pigeon-Bormans
26 avril 2007
Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
...suite du feuilleton
par Anne Pigeon-Bormans
Droit d’auteur