Navigation
Dernières brèves
Quatrième conférence ministérielle de l’OMC. La déclaration de Doha du 14 novembre 2002, a ouvert un nouveau ycle de négociations, le " cycle du développement " qui devrait être conclu au plus tard le 1er janvier 2005.
Accord Général sur le Commerce des services (AGCS) Acquis de Marrakech (1994) Accord mixte Banque Européenne d’Investissement (BEI)Bangemann Martin Birmingham (Conférence audiovisuelle de Birmingham)Cancun Chronologie des médias Conférence ministérielle Convention sur l’Avenir de l’Europe ConvergenceCulture DohaException culturelle Laeken Lisbonne MédiaMédia Plus : (2001-2005)Oeuvre européenne O.M.C. Politique Commerciale européenneQuota de diffusion Quota de production Radiodiffusion télévisuelle Révision de la directive télévision sans frontières Services de la société de l’information Le service de vidéo à la demande Télévision numérique Accord Multilatéral sur l’investissement (AMI)Banquet Imaginaire Chronologie des médias e-Europe " i2i Audiovisuel" MEDIA développement MEDIA Plus formationMPAA (Motion Picture Association of America)NPF : Traitement de la Nation la plus favorisée Traitement national Charte des droits fondamentaux de l’Union européenneWCT (article 11)Déclaration de Beyrouth (octobre 2002)Déclaration Universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelleMandat du négociateur européen à l’OMCOrganisation internationale de la Francophonie (OIF)Réseau international sur la diversité culturelle (RIDC)